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Agenda

Colloques

Colloque national, la Cour des comptes : La Cour, un passé, un destin  [24/09/2007 - 25/09/2007]


 Descriptif
A l'occasion du bicentenaire de sa création, la Cour des Comptes organise à Paris un grand colloque national au Musée du Quai Branly.
 
Au programme :
Lundi 24 septembre

10h00 Accueil des participants par M. Stéphane MARTIN, président de l'établissement public du Musée du Quai Branly, et par M. Jean-François CARREZ, président de chambre à la Cour des comptes, président du comité d'organisation du colloque
10h15 Discours d'ouverture de M. Philippe SÉGUIN, Premier président de la Cour des comptes
10h45 La Cour des comptes et l'État : M. Jean PICQ, président de chambre à la Cour des comptes, professeur à l'Institut d'études politiques de Paris
THÈME I : La mission d'aide à la réforme et à la modernisation
de l'État et des structures publiques
1re séance : le rôle de la Cour en matière de réforme de l'État

Président de séance : M. Jean PICQ
11h30 Mise en perspective historique
La Cour des comptes et la rénovation du système de gestion des finances publiques
(1918-1940), Mme Florence DESCAMPS, maître de conférences en histoire à l'École pratique des hautes études
Les réformes de la Cour des comptes (1946-1950), Mme Lucile TALLINEAU, professeur de droit public à l'Université de Paris X-Nanterre, responsable du Centre de recherche de droit public (CRDP)
12h30 Déjeuner-buffet
14h00 Les travaux de la Cour sur la réforme de l'État au cours des dernières décennies et les suites qu'ils ont reçues
M. Bernard CIEUTAT, président de chambre à la Cour des comptes
14h30 Débat : quel rôle la Cour des comptes doit-elle jouer à l'avenir en matière
de réforme de l'État ?

2e séance : le rôle de la Cour en matière de réforme de la sécurité sociale
Président de séance : M. Jean-Marie SPAETH, président de l'École nationale supérieure de la sécurité sociale, ancien président de la CNAMTS et de la CNAVTS
16h15 Mise en perspective historique
M. Bruno PALIER, docteur en sciences politiques, chargé de recherche au CNRS,
(Centre de recherches politiques de la Fondation nationale des sciences politiques)
Grand témoin :
M. Michel LAGRAVE, président du comité d'histoire de la sécurité sociale,
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
17h00 Débat : quel rôle la Cour et ses magistrats peuvent-ils jouer dans les réformes de notre système de protection sociale ?
18h30 Clôture de la journée par M. Eric WOERTH, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Les participants pourront ensuite visiter le Musée

Mardi 25 septembre
THÈME II : La mission d'assistance au Parlement

Président de séance : M. Jean-François BÉNARD, Procureur général près la Cour des comptes
9h30 Mise en perspective historique
Le développement des relations entre la Cour des comptes et le Parlement de 1815 à 1832, M. Sébastien KOTT, maître de conférences en droit public à l'Université
de Paris X-Nanterre
Le développement des relations entre cours des comptes et parlements
du XIXe siècle au milieu du XXe siècle
Mme Stéphanie FLIZOT, maître de conférences en droit public à l'Université
de Paris X-Nanterre
10h15 De l'ordonnance de 1959 à la LOLF
M. Alain LAMBERT, ancien ministre, sénateur
M. François LOGEROT, Premier président honoraire de la Cour des comptes
M. Didier MIGAUD, député, président de la Commission des finances, de l'économie
générale et du plan de l'Assemblée nationale
Grand témoin :
M. Pierre JOXE, membre du Conseil constitutionnel,
Premier président honoraire de la Cour des comptes
11h30 Débat : le développement des missions d'assistance de la Cour des comptes
au Parlement et ses conséquences
13h00 Déjeuner-buffet

THÈME III : La mission d'information de l'opinion publique et du citoyen
Président de séance : M. Guilherme d'OLIVEIRA MARTINS,
Président de la Cour des comptes du Portugal
14h30 Présentation d'un sondage réalisé sur l'image de la Cour
M. Pierre GIACOMETTI, directeur général d'Ipsos
15h00 Première table ronde : l'image de la Cour dans l'opinion, attentes et réactions
Animateur M. Serge MOATI, réalisateur, écrivain
Participants :
M. Michel COMBOUL, président-directeur général du groupe de presse Nice-Matin,
président de la Fédération nationale de la presse française,
président du Syndicat de la presse quotidienne régionale
Mme Chantal DIDIER, Est Républicain
M. Jean-Pierre FOURCADE, ancien ministre, ancien président du Comité
des finances locales, sénateur
Mme Françoise FRESSOZ, éditorialiste aux Échos
Un représentant d'une association faisant appel à la générosité publique
16h15 Deuxième table ronde : la singularité de la Cour dans les dispositifs de gouvernance
d'une démocratie moderne
Animateur M. Serge MOATI
Participants :
Mme Claire BAZY-MALAURIE, présidente de chambre à la Cour des comptes,
rapporteur général du Comité du rapport public et des programmes
M. Christian de BOISSIEU, président du Conseil d'analyse économique
M. François CHÉRÈQUE, secrétaire général de la Confédération française
démocratique du travail - CFDT
Mme Laurence PARISOT, présidente du Mouvement des entreprises de France -
MEDEF
M. Jean-Pierre WORMS, président de la Fonda, association pour la promotion
de la vie associative
17h30 Commentaires de M. Guilherme d'OLIVEIRA MARTINS
17h45 Conclusion et clôture du colloque par M. Philippe SÉGUIN
18h00 Cocktail

Adresse :
Musée du Quai Branly  
55 quai Branly 75007 PARIS
01 56 61 70 00

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