NAPOLEON, par la grâce de Dieu et la volonté nationale, empereur des Français,
A tous présents et à venir, Salut
Avons décrété et décrétons ce qui suit :
Article Premier
Une commission est instituée pour recueillir, coordonner et publier la correspondance de notre auguste prédécesseur Napoléon Ier, relative aux différentes branches d'intérêt public.
Art. 2
Cette commission est ainsi composée :
MM. le maréchal Vaillant, notre ministre de la guerre, grand maréchal du palais, membre de l'Institut, président ;
Le baron Dupin (Charles), sénateur, membre de l'Institut, vice-président ;
Le comte Boulay de la Meurthe, sénateur ;
P. Mérimée, sénateur, membre de l'Institut ;
Le général de division Aupick, sénateur ;
Armand Lefebvre, conseiller d'Etat ;
De Chabrier, directeur général des archives de l'Empire ;
Chassériau, maître des requêtes au Conseil d'Etat ;
Perron, chef de section au ministère d'Etat
Art. 3
Notre ministre d'Etat est chargé de l'exécution du présent décret
Fait à Boulogne, le 7 septembre 154.
NAPOLEON
Par l'Empereur :
Le Ministre d'Etat
Achille Fould
Note
Par d'autres décrets, en date des 10, 30 septembre et 24 octobre 1854, ont été nommés membres de la commission :
M. Cucheval-Clarigny ;
M. le général de division baron Pelet, sénateur ;
M. le général de division comte de Flahaut, sénateur ;
M. le comte Jérôme-Paul de Champagny, député au Corps Législatif.
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