Sur le gigantesque piédestal du monument de Napoléon à Ajaccio sont gravés les noms des grandes créations de son règne. A côté de : » Légion d'honneur, Code Civil, Cour des Comptes, Conseil d'Etat « … on lit : » Banque de France « .
La Banque de France est, en effet, une institution napoléonienne et ce serait une première raison de trouver de l'intérêt à son étude au sein de l'Académie du Second Empire.
Par ailleurs, nous le savons, la période de l'histoire de notre pays qui va de 1851 à 1870 a été caractérisée par un développement économique considérable et le rôle de la Banque de France a été notable dans cette expansion.
Il y eut enfin sous le Second Empire un certain bouillonnement des idées concernant les doctrines économiques, l'une d'entre elles, le Saint-Simonisme, n'ayant pas été étrangère à certaines prises de position relatives à la Banque. Il n'est pas sans intérêt, semble-t-il, de faire le point sur cette question.
Une étude sur la Banque de France sous le régime dont on poursuit, au sein de cette Académie, un examen aussi complet que possible se justifie donc bien suffisamment, mais, avant de l'entreprendre, il est indispensable de situer cet organisme au sein du système financier et bancaire et la meilleure manière d'y parvenir est de le décrire tel qu'il fut à sa fondation en indiquant ensuite les modifications qui ont pu être apportées à son genre d'activité depuis le début du Ier Empire jusqu'aux premières années du Second.
La Banque de France fut créée le 18 janvier 1800 avec l’appui du 1er Consul, un de ses actionnaires,
mais, au cours de ses premières années de fonctionnement, il apparut que des statuts bien spéciaux devaient lui être donnés de façon que, suivant le mot célèbre de Napoléon, elle soit assez dans les mains du Gouvernement mais qu'elle n'y soit pas trop.
Résumons ces statuts fondamentaux, définitivement mis au point en 1808.
La Banque de France est dirigée par un Gouverneur, assisté de deux sous-Gouverneurs, tous trois nommés par l'Empereur.
Un Conseil général composé, en plus du Gouverneur et des sous-Gouverneurs, de 15 régents et de 3 Censeurs élus par l'Assemblée des 200 plus forts actionnaires, a des attributions très importantes, par exemple : faire le choix des effets admis à l'escompte, délibérer sur les traités et conventions, statuer sur la création des billets, régler les dépenses d'administration.
Toutefois, c'est le Gouverneur qui signe, avec faculté de se faire suppléer, les traités et conventions, les endos, les acquits, la correspondance. Il nomme et révoque les agents.
Les sous-Gouverneurs remplacent le Gouverneur en cas d'absence. En fait, ils auront souvent des fonctions de direction et rempliront des missions particulières.
Les opérations de la Banque de France qui, depuis 1803, a seule le droit d'émettre à Paris des billets remboursables à vue, étaient les suivantes :
– escompte des lettres de change et autres effets de commerce à ordre,
– recouvrement d'effets pour le compte des particuliers et des établissements publics,
– ouverture et tenue de comptes courants,
– dépôt de titres, de lingots et de monnaies d'or et d'argent,
– avances sur les effets publics à échéance déterminée, soit à peu près ce que nous appelons aujourd'hui les obligations et les bons du Trésor,
– avances sur lingots et sur monnaies étrangères d'or et d'argent.
Les statuts prévoyaient à propos de l'escompte que la Banque de France ne pourrait accepter que des effets revêtus de trois bonnes signatures, en fait, le plus souvent, en plus de celles du créancier et du débiteur, celle du banquier premier escompteur. En outre, la Banque de France ne devait pas escompter d'effets ayant plus de trois mois à courir jusqu'à leur échéance.
Pour achever de situer la Banque de France, car tout ceci peut paraître un peu abstrait, disons quelques mots de son installation matérielle.
La Banque se rendit propriétaire, à dater de mars 1808, de l'Hôtel de Toulouse, une imposante construction édifiée en 1640, par François Mansart pour Louis Phélypeaux, seigneur de la Vrillière. Cet immeuble fut vendu par le petit-fils de Phélypeaux à Raulin Rouillé, riche fermier des Postes, et acheté enfin à la veuve de Rouillé par le comte de Toulouse, 2° fils légitimé de Louis XIV et de Madame de Montespan.
Le comte de Toulouse agrandit, embellit et orna de superbes oeuvres d'art son nouveau domaine en apportant des soins particuliers à la célèbre Galerie Dorée large de 7 m et longue de 50 m environ.
Cette galerie, ornée de sculptures en bois doré et comportant une voûte merveilleusement peinte par Perrin, abritait des tableaux acquis tant par le seigneur de la Vrillière que par le comte de Toulouse et l'on y relevait de prestigieuses signatures : Le Guide, Poussin, Le Guerchin, Alexandre Véronèse…
Dans la Galerie Dorée eurent lieu de fastueuses réceptions et, par exemple, celles qui furent données à l'occasion de deux mariages, celui du petit-fils du comte de Toulouse, le prince de Lamballe avec Marie-ThérèseLouise de Savoie-Carignan et le mariage de sa petitefille Louise-Marie-Adélaïde avec le duc de Chartres.
La princesse de Lamballe, bientôt veuve, et le duc de Chartres, mieux connu sous le nom de Philippe-Egalité, eurent, on le sait, en des circonstances bien différentes, un sort commun, celui d'être décapité.
Adélaïde mourut en 1822 sans avoir vu son fils, le duc d'Orléans, devenir roi des Français sous le nom de Louis-Philippe 1er.
A la Révolution, l'Hôtel de Toulouse était devenu bien national et abrita quelque temps l'Imprimerie nationale. On y confectionna notamment la gazette d'un habitant du Palais-Royal, voisin de l'Hôtel de Toulouse : » l'Ami du Peuple » de Marat.
L'article 17 des statuts de la Banque de France édictait que celle-ci ferait construire un Palais, » proportionné à la grandeur de son établissement et à la magnificence de la Ville de Paris « . Avec l'autorisation de l'Empereur, la Banque ne se conformant pas à la lettre de ses statuts, mais tout à fait à leur esprit, ne fit pas construire d'immeuble, mais acheta l'Hôtel de Toulouse.
Elle y fit les aménagements nécessaires. Les appartements qu'avait occupés quelque temps la princesse de Lamballe chez son beau-père le duc de Penthièvre, fils du comte de Toulouse, devinrent des bureaux et antichambres pour le Gouverneur, les sous-Gouverneurs et le Secrétaire général tandis que la Galerie Dorée fut destinée à abriter des réunions importantes notamment l'Assemblée générale annuelle des 200 plus forts actionnaires.
Au début du Second Empire, les statuts de la Banque n'ont pas changé et ne changeront d'ailleurs guère jusqu'en 1936.
Ses opérations sont restées les mêmes, en principe, mais ont connu une extension considérable qui va s'accroître dans la période que nous étudions.
Depuis que les anciennes banques départementales indépendantes ont été réunies à la Banque de France en 1848, le privilège d'émission des billets n'est plus limité à Paris, mais s'étend en fait à tout le territoire.
Néanmoins le billet continue à avoir cours libre, c'est-à-dire qu'on n'est pas obligé de l'accepter en paiement. Rappelons en ce domaine quelques définitions. Celle du cours libre vient d'être donnée. Il y a, d'autre part, cours légal lorsque le billet doit être accepté dans les paiements. Dans les deux cas le billet permet d'obtenir à la Banque de la monnaie légale métallique, à l'époque argent monnayé ou or monnayé. Le cours est dit forcé lorsque le billet, monnaie légale, n'est en outre convertible aux caisses de la Banque ni en or, ni en argent.
Disons tout de suite que sous le Second Empire, on vivra sous le régime du cours libre jusqu'au début de la guerre de 1870, époque à laquelle le Conseil général de la Banque se rangera avec beaucoup de réticence à la décision du Gouvernement de proclamer le cours légal du billet en le rendant en même temps inconvertible, donc en lui donnant le cours forcé.
Notons d'ailleurs que pendant le Second Empire il n'y aura pas de billet d'une valeur inférieure à 50 F (je parle bien entendu, en anciens francs). Circuleront des billets de 1.000, 500, 100 et 50 F. Ce n'est qu'en août 1870 qu'on décidera d'imprimer des billets de 25 F, en décembre 1870 des billets de 20 F et en octobre 1872 des billets de 5 F.
Au début du Second Empire et pendant toute cette période on ne fait donc en billets que des paiements importants. Servent aux règlements courants des pièces de bronze de 1 à 10 centimes, des monnaies divisionnaires d'argent de vingt centimes, cinquante centimes, un franc et deux francs, des pièces de 5 F en argent, des pièces en or de 5 F (frappées depuis 1854 seulement), des pièces en or de 10 F et de 20 F.
Telle est donc, avec quelques digressions sur l'ensemble de la période que nous étudions, la situation de la Banque au début du Second Empire.
Les années qui suivent vont être marquées par une intense activité économique ébranlée temporairement par deux crises, l’une en 1857, l’autre du début de l’année 1863 au milieu de l’année 1865.
D'éminents conférenciers ont exposé devant notre Académie quelle fut l'extraordinaire expansion de l'économie française sous le Second Empire. Je n'y reviendrai qu'en mentionnant quelques données chiffrées peu compliquées et en rappelant divers événements.
En 1850, on comptait 3 050 kilomètres de chemin de fer, on en a 17 300 en 1869.
En 1852, est créée la Compagnie des Messageries maritimes, en 1861, la Compagnie générale transatlantique.
Le nombre des vapeurs de la marine marchande passe de 150 en 1850 à 454 en 1869.
La production de houille est de 4 millions neuf cent mille tonnes en 1852, elle s'élève à 13 millions quatre cent mille tonnes en 1869.
Les grands magasins prennent naissance : en 1852 le Bon Marché, en 1855 le Louvre, en 1856 le Bazar de l'Hôtel-de-Ville et peu après le Printemps.
En 1850, 118 valeurs sont cotées à la Bourse de Paris, en 1869, 307.
Alors que le commerce extérieur était déficitaire depuis 1841, sa balance sera favorable de 1851 à 1870 pour un total général de soldes excédentaires atteignant presque 2 milliards 500 millions de francs.
En matière de banques et pour ne citer que les principales, ont lieu les créations suivantes :
– en 1859, le Crédit Industriel et Commercial,
– en 1863, le Crédit Lyonnais,
– en 1864, la Société Générale,
– en 1865, la Société marseillaise de Crédit et la Société lyonnaise de Dépôts.
Deux expositions universelles remportent un énorme succès, l'une en 1855, l'autre en 1867.
Certes, dans cette période, on enregistre deux crises économiques l'une en 1857 après le boom consécutif à la découverte des mines d'or de Californie, l'autre intervenue dans les années 1863 à 1865 et liée, semble-t-il, à l'extension du libre-échange ainsi qu'à des fermetures de marché dues à la guerre de Sécession, mais il ne s'agit pas de phénomènes qui n'ont eu lieu que sous le Second Empire mais de certaines des rançons payées périodiquement par l'économie libérale. Elles seront d'ailleurs surmontées et laisseront moins de trace que les crises du XXe siècle.
Sous le Second Empire, il n'y a pas de dirigisme économique des pouvoirs publics et c'est la Banque de France qui interviendra, au moment des crises par le procédé classique de l'élévation du taux de l'escompte.
Venant de 5 1/2 % en juin 1857 le taux s'élèvera en novembre jusqu'à 10 % pour les traites à plus de deux mois. Il reviendra à 5 % en fin d'année. De 3 1/2 % au début de l'année 1863, il est porté à 7 % en novembre, puis à 8 % en mai 1864. Après avoir varié entre 8 et 6 % il n'est ramené au-dessous de ce niveau qu'en décembre 1864. Le 1er juin 1865, les affaires ont repris normalement et le taux de l'escompte n'est plus que de 3 %.
Mais la Banque de France ne se contente pas d'agir pendant les crises, elle seconde largement et de façon continue l'essor des affaires.
Ses opérations d'escompte prennent un développement considérable par la voie du réescompte, c'est-àdire en favorisant le développement des banques à vocation régionale ou nationale qui prennent naissance et aussi, aspect très traditionnel du rôle de la Banque de France, en épaulant les banques locales dans l'aide que celles-ci apportent aux affaires petites et moyennes sur un plan où intervient essentiellement la connaissance des hommes.
La Banque de France s'intéresse aussi à la clientèle désireuse d'aller directement à ses guichets. Comme celle-ci était gênée par la règle des trois signatures, celle du tireur, celle du tiré, plus une troisième qui, aux termes des statuts de 1808, ne pouvait être remplacée que par un dépôt d'actions de la Banque ou d'un titre de rente sur l'Etat, elle admet qu'à la troisième signature, en pratique celle d'un banquier, pourrait se substituer un dépôt en garantie de valeurs choisies parmi celles de plus en plus nombreuses sur lesquelles elle accepte de faire des avances.
La Banque subordonna toutefois cette facilité à l'autorisation du Gouvernement car il s'agissait d'une modification des statuts. Un décret impérial du 17 janvier 1869 vint donc ratifier la nouvelle disposition prise par le Conseil général de la Banque de France.
Dans le domaine des avances directes garanties par des titres, la Banque apporta un précieux concours au développement des chemins de fer. Dès le début de la période que nous étudions et au fur et à mesure du développement des chemins de fer, elle admit en garantie d'avances les actions et obligations des compagnies.
Autrement dit, elle acceptait de prêter aux particuliers qui en avaient besoin des sommes dont le remboursement était garanti par la mise en gage des actions ou obligations de chemin de fer qu'ils pouvaient détenir. Il va de soi que cette possibilité facilitait grandement la diffusion de ces titres.
A noter d'ailleurs que la Banque de France participa aussi directement et largement au placement des obligations de chemin de fer et consentit même au Syndicat financier formé par les compagnies des avances très importantes sur le produit des placements dans le public.
Pour étendre son action sur tout le territoire, la Banque augmente sous le Second Empire le réseau de ses succursales.
Elle ne le fait toutefois qu'avec beaucoup de circonspection, exigeant un dossier détaillé de la part des organismes locaux, en général les Chambres de Commerce, qui font les demandes.
C'est le Conseil général de la Banque qui, après enquête de son Comité des Succursales prend la décision.
Amiens, Arras, par exemple, demandent la création d'une succursale en 1852. Amiens a satisfaction un mois après mais la succursale d'Arras ne sera créée que trois ans plus tard. Même délai pour Dijon. Toulon n'attendra que 10 mois et Dunkerque, 18. Saint-Malo en sera à sa sixième demande en 1850 lorsque le Conseil général après un examen approfondi lui préfèrera Rennes.
En tout cas, hier comme aujourd'hui, ce ne furent jamais de considérations de rentabilité qui motivèrent la position de la Banque en matière de succursales.
C'est ainsi qu'en décembre 1869, il existe 61 succursales dont 11 sont en perte, le bénéfice des 50 autres n'atteignant que le quart des profits totaux de la Banque.
Avec ce sens extraordinaire de la prévision qui caractérise à propos de la Banque de France la législation et la réglementation du Premier Empire, un décret de 1808 prescrivait que la surveillance particulière du Gouvernement de la Banque sur les comptoirs d'escompte (c'était alors l'appellation des succursales) serait assurée par un ou plusieurs inspecteurs nommés par le Gouverneur. Les inspecteurs pouvaient être pris parmi les Régents.
En fait, tant que les succursales ont été peu nombreuses, ce fut un des sous-Gouverneurs qui se chargeait de les inspecter.
En raison de l'augmentation de leur nombre et conformément au décret de 1808 fut créé en 1852 l'emploi d'Inspecteur des Succursales, dont le traitement fut fixé par le Conseil général.
C'est l'origine d'un corps qui compte aujourd'hui 75 membres et forme non plus l' » Inspection des Succursales « , mais l' » Inspection de la Banque de France « . Les fonctions des inspecteurs se sont, en effet, beaucoup accru et diversifié surtout depuis la loi de 1941 qui prescrit que les enquêtes et vérifications que la Commission de Contrôle des Banques fait exécuter dans les banques et établissements financiers de Paris et de province doivent être assurées par des Inspecteurs de la Banque de France.
L’histoire de la Banque de France sous le Second Empire se termine avec les événements qui marquèrent les débuts de la guerre avec la Prusse.
Celle-ci avait été déclarée le 19 juillet 1870 et l'encaisse de la Banque diminua tant par des demandes intérieures que par des sorties vers l'étranger. La baisse fut de 30 millions de francs du 14 au 21 juillet 1870.
Le Conseil général, sans s'émouvoir exagérément, décida d'augmenter le taux de l'escompte. Celui-ci était alors à 2 1/2 %, au plus bas de toute la période que nous étudions. Le 18 juillet il passe à 3 1/2 %, le 21 à 4, le 30 à 5, le 9 août à 6 %. Il ne dépassera pas ce taux de toute la guerre.
D'autre part, j'ai déjà eu l'occasion de le dire à propos du régime des billets de banque, c'est avec beaucoup de répugnance que le Conseil donna son accord sur l'instauration du cours forcé des billets. Mais le public, que certains articles de presse avaient contribué à alarmer, commençait à s'émouvoir et à se présenter aux guichets de la Banque pour obtenir le remboursement des billets tandis qu'était instituée par les pouvoirs publics la prorogation de toutes les échéances. Le Conseil s'inclina et une loi du 12 août 1870 suivie d'un décret impérial institua le cours légal des billets de banque et leur donna le cours forcé.
Il apparaît donc, que dans ces premières semaines de guerre, tout se passe comme si le Gouverneur et le Conseil général avaient voulu jeter dans la balance le poids du crédit de la Banque de France à l'exclusion de toute mesure autoritaire de la part des pouvoirs publics. Cette ligne de conduite témoignait certes de hauteur et de hardiesse de vue, mais elle impliquait le succès de nos armes et n'aurait pas été tenable dans la malheureuse suite des événements.
On peut s'étonner que dans un exposé de l'histoire de la Banque sous le Second Empire je me sois limité, en ce qui concerne les faits, à sa participation au mouvement de l'économie sans parler de ses rapports avec le Trésor public ou plus généralement de ses relations financières avec le Pouvoir.
Il est certain qu'au XXe siècle ce sont ces relations dont les Français ont surtout eu connaissance. On a suivi à partir de 1914 les prêts énormes que la Banque a été amenée à consentir à l'Etat avec comme corollaire une abondante émission de billets qui fut alors l'aspect le plus évident de l'inflation.
Cette préoccupation s'est un peu atténuée lorsque la dévaluation Poincaré a permis de passer l'éponge sur la dette de l'Etat. Elle a reparu ensuite et surtout à partir de juin 1940 avec le paiement des frais d'occupation que le Trésor ne pouvait assurer qu'en faisant fonctionner la planche à billets.
Elle est moins présente de nos jours où l'inflation a des causes beaucoup plus complexes, mais dans un exposé sur la Banque de France on s'attend beaucoup néanmoins à entendre parler de ses relations avec le ministre des Finances.
En fait, dans la période que nous étudions, décrire ce que furent en matière de finances publiques ces relations n'aurait guère d'intérêt. En diverses circonstances la Banque a fait des prêts à l'Etat mais jamais dans une proportion dangereuse pour la solidité de la monnaie. Parler de ces opérations reviendrait donc à mentionner le montant de ces prêts, leurs modalités, leurs conditions de remboursement, ce qui serait bien fastidieux.
Pour illustrer, en revanche, par quelques chiffres l'évolution de la Banque de France de 1852 à 1870, je vous préciserai que le portefeuille d'effets escomptés est passé de 284 millions de francs en décembre 1852 à 639 millions au début de 1870.
L'encaisse or et argent est de 500 millions en décembre 1852, elle atteint en janvier 1870 1.202 millions.
En regard du portefeuille et de l'encaisse, la circulation des billets est de 690 millions en décembre 1852, elle s'élève à 1.471 millions en janvier 1870.
A cette époque la circulation des billets est donc presque couverte par la seule encaisse métallique, elle est largement inférieure au total des effets escomptés détenus par la Banque et de son encaisse or et argent.
Au début du Second Empire, la Banque de France occupe toujours l’Hôtel de Toulouse où un certain nombre d’aménagements ont été opérés au cours des années.
Toutefois c'est surtout de 1854 à 1865 que d'importants agrandissements sont effectués. L'Hôtel de Toulouse est surélevé d'un étage et les vastes bâtiments qu'on voit maintenant rue Croix des Petits Champs sont édifiés.
En 1858, le Conseil général décide la restauration de la Galerie Dorée. Les travaux étaient encore fort peu avancés lorsque l'Impératrice Eugénie, accompagnée du Prince Impérial, vint visiter la Banque le 23 juin 1866. Elle s'intéressa à la remise en état de la superbe galerie dont les bas-reliefs en bois dorés étaient dans un état de conservation presque parfait mais où manquaient les dix tableaux qui l'ornaient jadis et avaient été enlevés en 1793. Ces toiles avaient été réparties dans divers musées et celui du Louvre, par exemple, en détenait 5. Il ne fut pas possible de les récupérer, mais l'Impératrice obtint la coopération de l'Etat pour assurer l'exécution de très belles copies. Celles-ci prirent la place des originaux et on peut encore les admirer de nos jours.
La gracieuse souveraine fit d'ailleurs la conquête de la » vieille dame » de la rue de la Vrillière qui fit frapper à l'effigie de l'illustre visiteuse une médaille dont 4 exemplaires en or furent remis à l'Empereur, à l'Impératrice, au Prince Impérial et au ministre des Finances. Au revers de la médaille, qui fut exécutée aussi en argent et en bronze, une inscription entourée d'une couronne de roses rappelle l'événement.
Cet exposé spécifiait à son début qu'une étude sur la Banque de France se justifiait par son caractère d'institution napoléonienne, par son rôle dans le développement économique du Second Empire et aussi par le fait que son mode d'activité a été mis en cause à cette époque sur le plan de la doctrine économique. Sur ce dernier point, quelques développements ne sont donc pas inutiles.
Vers les années 1850, la doctrine qu’il est d’usage de qualifier de libérale emporte encore l’adhésion d’une bonne partie de la classe intellectuelle et des hommes d’affaires.
Pour ne citer que des auteurs de langue française, on se réfère encore aux oeuvres de Jean-Baptiste Say, dont l'apologie de l'industrie est exclusive de toute organisation imposée, et de Frédéric Bastiat qui, dans ses » Harmonies Economiques « , se montre au moins aussi optimiste pour l'avenir des salariés que pour celui des capitalistes. Toutefois, même parmi les penseurs non socialistes, une réaction se dessine et ce sera notamment le fait de Frédéric Le Play dont, il est vrai, les oeuvres les plus importantes ne seront publiées qu'après 1870. Le Play diffère des libéraux sur le plan de la théorie, car il se fonde, non pas sur des constatations générales et sur des raisonnements déductifs, mais sur des études minutieuses, et sur le plan de la doctrine, en rejetant l'individualisme. Il veut restaurer la famille, élément de moralité et de stabilité dans la vie économique, et admet l'intervention de l'Etat en matière sociale.
Sous le Second Empire, ce n'est guère le marxisme, qui vient seulement de prendre le départ, mais ce qu'on appelle communément le socialisme français qui va s'opposer nettement au libéralisme. Fourier, Proudhon, Louis Blanc ont leurs adeptes mais une école aux origines déjà anciennes puisque son fondateur Saint-Simon, petit-cousin du célèbre mémorialiste, est mort en 1825, a trouvé avec Olinde Rodrigues une nouvelle vigueur et rassemble des disciples nombreux dans les milieux dirigeants. La doctrine des saints-simoniens est socialiste car elle conteste le droit de propriété tout au moins tel qu'il se transmet et que, pour parvenir à une efficacité favorable pour tous, elle met sa confiance dans une organisation rationnelle, et non dans celle qui dérive de la nature des choses.
Une des figures les plus remarquables de l'école saint-simonienne fut, on le sait, Prosper Enfantin qui, dans le groupe actif de cette école, appelé la Famille, fut avec Saint-Amand Bazard l'un des deux » Pères « .
On parle souvent du Père Enfantin avec un certain amusement en raison de ses excentricités, mais il ne faut pas oublier que ce polytechnicien, après avoir consacré la majeure partie de son existence à prêcher la doctrine saint-simonienne, et à l'exposer en de multiples écrits, partit en 1833 pour l'Egypte, avec un groupe de fidèles, dont des ingénieurs forts compétents, en vue d'aboutir à la réalisation de ce qu'il appelait le Canal des Deux-Mers, préfiguration du Canal de Suez. Mais le Pacha Mehemet-Ali s'intéressait surtout à un barrage sur le Nil, après avoir travaillé à cette entreprise avec ses compagnons, Enfantin revint en France. Il y fonda la très valable » Société d'Etude pour le Canal de Suez » et, sous le Second Empire, fut l'artisan de la fusion des 3 compagnies de chemin de fer qui formèrent la Compagnie Paris-Lyon-Méditerranée.
Enfantin avait une très haute idée du rôle des banquiers dans la société industrielle. Ainsi écrit-il à propos de la banque dans la conception saint-simonienne :
» Les gérants de cette banque nouvelle publieraient les oeuvres des hommes industrieux dont elle aurait adopté les projets et favorisé les travaux, ils annonceraient les nouveaux plans conçus ou à concevoir, traceraient les routes dans lesquelles il serait urgent de voir entrer l'industrie, par eux des concours seraient ouverts, ils signaleraient les besoins à satisfaire, ils diraient là est l'encombrement, ici au contraire est la disette, ils régleraient l'avance industrielle, ils administreraient alors réellement la fortune publique « .
La banque est prise dans ce texte dans l'acceptation générale du terme, mais Enfantin eut aussi l'idée de banques spécialisées et d'une banque générale.
» Si l'on conçoit « , écrit-il encore, » une banque générale qui servirait de lien à tous les établissements spéciaux de crédit, on aura sous les yeux le modèle important de la constitution d'une société laborieuse, puisque l'on aura ainsi trouvé le cadre de l'organisation industrielle « .
Il pense aussi que tant qu'on n'aura pas compris que » la monnaie serait sous la forme la plus parfaite si elle était de papier puisque la monnaie remplace un acte de crédit » le développement industriel laissera toujours à désirer.
Un autre avantage de la banque générale c'est donc qu'elle » ferait disparaître de la circulation la presque totalité des métaux précieux; elle rendrait aux arts industriels cette masse de métaux dès lors inutile comme argent de circulation « .
Notons qu'il ne lui vient pas à l'idée de reconnaître en la Banque de France de son temps cette banque générale si bienfaisante car, sans attaquer la direction effective de la Banque, Enfantin déclare à propos des qualités de générosité et de désintéressement dont doivent faire preuve les fondateurs de la banque : » Il serait ridicule de bâtir une semblable utopie sur les vertus des honorables capitalistes qui ont dans leur portefeuille des actions de la Banque de France, par exemple, qui en perçoivent régulièrement les dividendes et qui jouissent de ce revenu pour la production duquel ils ne se donnent pas la moindre peine « .
Parmi les saint-simoniens de l'époque du Second Empire figurèrent, sans faire partie jusqu'au bout de l'équipe dirigeante qui entourait les deux Pères Bazard et Enfantin, Emile et Isaac Pereire.
Il n'est pas question d'exposer le rôle bien connu de ces deux frères dans la création et le développement des chemins de fer, ni l'oeuvre de leur banque, le Crédit mobilier, fondé 1 mois avant l'avènement de l'Empire, mais seulement de relater brièvement quelle fut, vis-à-vis de la Banque de France, leur attitude inspirée, tout au moins partiellement, par la doctrine saint-simonienne.
Mais, disons-le tout de suite, l'opposition des frères Pereire à la Banque de France ne se manifesta pas seulement par des articles de presse et des brochures. Elle prit la forme d'une action qui avait pour objet de concurrencer la Banque sur le terrain même de l'émission des billets. Ce fut l'affaire de la Banque de Savoie.
En 1860, lors de la réunion de ce territoire sarde à la France, en vertu du traité de Paris et à la suite d’un plébiscite, la Banque de Savoie avait le droit d’émettre des billets non seulement en Savoie,
mais, faculté dont elle n'avait d'ailleurs pas usé, dans tous les autres pays soumis à la couronne du Roi Victor-Emmanuel, y compris la Sardaigne. Aux yeux de la Banque de France, il était indéniable que la banque ainsi installée en Savoie gardait purement et simplement son privilège d'émission sur ce nouveau territoire français. Toutefois, sur l'initiative de la Banque de Savoie, les deux établissements procédèrent à des échanges de vue, qui d'ailleurs n'aboutirent pas, en vue de la cession à la Banque de France du privilège de la Banque de Savoie. Celle-ci, durcissant alors sa position, prétendit qu'ayant reçu pour tout le Royaume Sarde le droit d'établir des comptoirs et d'émettre des billets, elle en avait automatiquement la latitude pour tout l'Empire français, concuremment, bien entendu, avec la Banque de France pour ce qui n'était pas la Savoie. Cette position assez surprenante, autant en fait que juridiquement, était en relation avec l'intervention d'Emile Pereire dans la Banque de Savoie dont il s'était engagé à décupler le capital, en vue de l'extension projetée.
Malheureusement pour le financier, la décision des actionnaires de la Banque de Savoie acceptant ce traité ne fut pas acceptée par le Commissaire du Gouvernement français qui siégeait de droit au sein de l'Assemblée générale.
Emile Pereire ne s'inclina pas tout de suite et demanda quand même à la Banque de Savoie l'exécution du traité. Il lui fut notifié par le Gouvernement que cet acte ne serait jamais ratifié. Dès lors, la Banque de Savoie finit même par abandonner son privilège sur ce territoire à la suite de pourparlers avec la Banque de France, qui versa 4 millions de francs aux actionnaires. Peu après ceux-ci prononcèrent la dissolution de leur banque et la Banque de France installa des succursales à Annecy et à Chambéry.
Ainsi, les Pereire ne parvinrent pas à établir la banque générale, aux statuts d'ailleurs plus souples que ceux de la Banque de France, dont avait pu rêver leur foi saint-simonienne.
Moins intéressant que le récit de cette passe d'armes entre puissances financières serait l'exposé des critiques adressées par les Pereire à la Banque de France et dont la mise en forme fut surtout l'oeuvre d'Isaac.
Disons toutefois un mot des plus notables de ces critiques en tentant de les apprécier au passage.
En matière d'escompte, les Pereire estiment que les variations et la hauteur moyenne trop grande du taux de la Banque de France sont à l'origine des troubles constatés dans la vie économique. Ils préconisent un double taux, l'un pour les particuliers, un autre moins élevé pour les banques.
Sur le premier point, l'examen des registres des délibérations du Conseil général de la Banque de France montre que les variations de taux sont, au contraire, motivés par le contexte économique ou par les mouvements de l'encaisse de la Banque. La décision est souvent ajournée et remise à une séance suivante en vue d'un examen par le Comité d'escompte. Ce ne sont pas des décisions arbitraires. L'effort général porte vers la baisse et s'est poursuivi en ce sens jusqu'à 1870, époque où nous l'avons vu, le taux était de 2 1/2 %.
La dualité des taux était une idée très intéressante dans la conception saint-simonienne et il faut bien le dire, dans la conception moderne d'une banque centrale qui soit avant tout banque des banques, mais cette façon de voir les choses n'était pas et ne sera jamais, nous avons vu pourquoi, celle du Conseil général formé suivant les statuts de 1808.
En ce qui concerne l'utilisation de ses ressources par la Banque de France, les Pereire auraient voulu la voir réaliser la plus grande partie de son capital, alors placée en rentes, pour soutenir le mouvement des affaires en augmentant son encaisse.
Conception hardie mais qui ne tenait pas suffisamment compte de ce que la Banque de France était alors une institution privée devant faire face à des dépenses d'investissement et courant des risques qu'un capital largement calculé devait couvrir. D'ailleurs, nous l'avons vu aussi, l'encaisse de la Banque était tout à fait suffisante à l'époque des Pereire et aurait permis d'accroître encore sensiblement la circulation des billets si le besoin s'en était fait sentir.
Le Conseil général ne s'attarda pas à réfuter les critiques des Pereire mais, en présence des controverses qui, en partie de leur fait, naissaient de toute part, prit la décision de soumettre la Banque à un véritable examen, en élevant toutefois le débat. Il envoya le 3 janvier 1865 une lettre à l'Empereur en lui demandant de bien vouloir prescrire une enquête sur les causes des crises commerciales et financières en France.
L'enquête fut immédiatement autorisée par Napoléon III qui la confia au Conseil Suprême du Commerce, de l'Agriculture et de l'Industrie. Celui-ci se proposa d'étudier aussi la circulation monétaire et fiduciaire et tint 29 séances dans lesquelles ce furent souvent les règles et la pratique des opérations de la Banque de France qui furent débattues.
Les critiques formulées et les demandes présentées en ce domaine furent, en général, moins intelligentes que celles des Pereire. Une bonne partie d'entre elles ne tenaient pas compte de ce que la Banque de France en tant qu'institut d'émission et recours suprême en matière de crédit était astreinte à des mesures particulières de prudence. Certains voeux ne manquèrent pas de bon sens comme celui qu'aucun département ne soit privé d'une succursale. Les discussions sur les qualités d'une bonne monnaie fiduciaire eurent une tenue fort satisfaisante
La Banque de France se présenta devant le Conseil suprême par le truchement comme il était normal, eu égard à ses statuts, de deux représentants, le Gouverneur, M. Rouland, et un Régent, banquier de profession, M. de Waru. Ceux-ci répondirent à une liste de questions précises qu'il serait trop long d'énumérer, en défendant plus particulièrement la sagesse éprouvée des statuts de la Banque.
Le Commissaire général de l'enquête déposa son projet de rapport fin 1866. Le Conseil suprême l'examina et le discuta assez longtemps puisqu'il ne fit un compte rendu définitif à l'Empereur que fin 1868.
Les conclusions apportées permettent au Gouverneur, M. Rouland, de déclarer devant l'Assemblée générale des Actionnaires de janvier 1869 que le Conseil supérieur » a confirmé par l'imposante autorité de ses votes tous les principes que nous avons soutenus, toutes les vérités économiques que nous avons défendues « . La Banque, poursuit-il, » peut enfin, grâce à cet heureux résultat, continuer son oeuvre si utile et si féconde sans redouter d'injustes récriminations et de déplorables préjugés, et rien ne viendra désormais affaiblir les liens qui la rattachent au commerce et à l'industrie de la France « .
La Banque de France pendant le Second Empire a pris la physionomie qui sera sienne pendant les 65 années qui suivront.
Sa position de banque d'émission unique s'est consolidée à la faveur des discussions doctrinales comme de l'expérience.
Son billet devient une monnaie légale de plus en plus employée grâce à la diminution de la valeur faciale des plus petites coupures.
Ses opérations, toujours régies par les statuts de 1808, légèrement modifiés sous le Second Empire, continuent à revêtir des aspects variés :
– aide aux Banque régionales et locales,
– concours apporté aussi quand il en est besoin aux grandes sociétés de crédit qui ont vu le jour depuis les années 1850,
– escomptes consentis directement à un certain nombre d'industriels, de commerçants et d'agriculteurs.
Le développement du réseau de succursales se poursuit et celles-ci non seulement permettent aux opérations de crédit de la Banque de s'étendre sur tout le territoire mais assurent une circulation de billets appropriée et en bon état matériel.
Fin 1935, on compte 163 succursales et 97 bureaux auxiliaires, soit 260 établissements de la Banque de France en plus du siège.
En 40 ans environ, à partir de 1936, tout ou presque tout va changer.
Les réformes du Front populaire qui a donné congé à l'ancien Conseil général et a remplacé les Régents et les Censeurs par un Collège composé en bonne partie de hauts fonctionnaires, l'évolution des idées concernant le contrôle du crédit qui s'est traduite par la loi de 1941 créant de nouvelles institutions où la Banque de France a un rôle essentiel, la nationalisation de cette dernière et des grands établissements de crédit en 1945, la refonte des statuts de la Banque en 1973 finissent par aboutir à un changement profond dans l'activité de cette dernière.
La clientèle directe est peu à peu éliminée. L'implantation de certaines succursales et bureaux est modifiée et le nombre total de ces établissements est diminué de 10 % environ. Le refinancement des crédits à moyen terme et des crédits à l'exportation prennent une forte importance dans le volume des opérations. L'action sur les conditions du crédit s'exerce par d'autres moyens que les variations du taux de l'escompte et notamment par des interventions sur le marché où les banques et le Trésor font chaque jour des prêts ou des emprunts, autrement dit sur le marché monétaire.
Deux institutions ont vu le jour, le Conseil national du Crédit et la Commission de Contrôle des Banques.
La Banque de France fait exécuter les décisions du Conseil national du Crédit en édictant, avec un large pouvoir propre, les règles de leur application, par exemple en matière d'encadrement du crédit et de réserves obligatoires de la part des banques. Elle assure le fonctionnement pratique de la Commission de contrôle des Banques par un secrétariat qui recueille et analyse les documents que doivent obligatoirement fournir les banques et établissements financiers et par des inspecteurs qui opèrent des enquêtes sur place.
Elle a, par ailleurs, fortement développé ses services d'information et d'étude et en diffuse les travaux.
Ainsi la Banque de France, après avoir porté au plus haut degré le développement de la banque d'émission type Second Empire, prend une figure qui fait de plus en plus penser à l'établissement supérieur, mentor savant et sage de la distribution du crédit, dont le Père Enfantin souhaitait l'avènement.