Éditeur du site :
La Fondation Napoléon, Fondation dont le siège social est situé 7 RUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE 75005 PARIS.
Immatriculée sous le numéro de SIREN : 349 694 398
Représentée par Victor-André Massena, président de la Fondation Napoléon
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Hébergeur : Scaleway
site : datacenter DC2 (Paris).
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Préambule
La Fondation Napoléon (« Nous ») exploite le site internet https://fondationnapoleon.org (le « Site »). Toute personne utilisant le Site (l’« Internaute ») s’engage à respecter les dispositions des présentes.
Présentation du site
Le Site est un site d’histoire sur les périodes napoléoniennes et le XIXe siècle, proposés par la Fondation Napoléon. Nous nous réservons le droit, sans préavis et à notre entière discrétion, de mettre fin ou de modifier tout ou partie du Site.
Conception éditoriale
Fondation Napoléon : Thierry Lentz, directeur, Irène Delage, Peter Hicks, Marie de Bruchard, Rebecca Young.
Conception et réalisation du site napoleon.org, conduite de projet
RCA Factory
Mentions légales
Le site napoleon.org a reçu en mars 2014 un numéro ISSN de la Bibliothèque nationale de France :
Titre : Napoleon.org
ISSN : 2272-1800
Le site napoleon.org avait fait l’objet d’une déclaration (n° 752054) des traitements automatisés mis en œuvre dans le cadre des sites Internet auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) en application des articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
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- de nature à restreindre ou interrompre l’accès d’un autre Internaute au Site ;
- frauduleux, illégal, abusif, diffamatoire, obscène, incitant à la haine ou portant atteinte à la vie privée ;
- constituant ou encourageant une conduite susceptible de violation des lois ;
- violant ou portant atteinte aux droits d’un tiers ;
- contenant un virus ou un logiciel malveillant, permettant notamment de collecter ou d’extraire des données de manière automatique ;
- constituant un contenu promotionnel ou publicitaire non sollicité ou non autorisé tel que, mais sans s’y limiter, un spam, une chaîne de courriels, etc.
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Propriété intellectuelle
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En application de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou toute reproduction non expressément autorisée, ou à un usage autre que strictement privé, par quelque moyen que ce soit, constitue un acte de contrefaçon sanctionné par la loi.
Le fonds photographique de la Fondation Napoléon est géré par l’agence Photo 12.
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Mise à jour le 12 août 2024