Armement en course et Droit de prises maritimes 1792-1856
Bien qu’en contradiction avec les principes de 1789, la guerre de course ne fut abolie qu’en 1856 par l’ensemble des nations européennes. Dans ce travail s’appuyant sur le dépouillement exhaustif des décisions du Conseil des prises (1800-1814), l’auteur offre une synthèse remarquable sur cette pratique : nature et définition de la course, réglementation imposée par l’Etat, juridiction des prises et jurisprudence du Conseil des prises. Cette étude s’accompagne d’un tableau récapitulatif des décisions du Conseil des prises et de la publication de pièces justificatives.
Armement en course et Droit de prises maritimes 1792-1856
Auteur(s) : LE GUELLAFF Florence
- Année de publication :
- 1999
- Lieu et maison d'édition :
- Nancy : Editions Presses universitaires de Nancy
- Pour commander :
- 42-44 avenue de la Libération, BP 3347, 54014 Nancy cedex