Des réflexions des deux commissions législatives et de la commission consulaire – constituée de Bonaparte, Ducos et Sieyès – au cours de brumaire an VIII, naît la Constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799), qui est entérinée par le plébiscite du 18 pluviôse an VIII (7 février 1800). Cet article présente les grandes lignes de cette constitution que Sieyès voulait « courte et obscure ».
La Revue Napoléon, février 2000, n°1, Alain Pigeard, p. 8-13, schéma de la constitution et de son fonctionnement.