Cette bibliographie fait partie d’un dossier thématique sur le Code civil.
La localisation des documents est entre parenthèses :
BnF = Bibliothèque nationale de France ; BML = Bibliothèque Martial-Lapeyre, Fondation Napoléon
Sources :
– Conférences du Conseil d’Etat présidé par le premier Consul, ou texte des opinions de Napoléon Bonaparte sur les matières les plus importantes dans la discussion du code civil, in Recueil de pièces authentiques sur le captif de Sainte-Hélène ; de mémoires et documens écris ou dictés par l’Empereur Napoléon, M. Bail et M Régnault-Warin, Paris, A. Corréard Libraire, 1822, tome V. (BML)
– Texte intégral du Code civil des Français, sur Gallica, le site de la BNF.
– Code civil des Français – Édition originale et seule officielle. Paris : de l’Imprimerie de la République, An XII 1804, 436 p. (BML)
– Benoît-Michel Decomberousse : Code Napoléon mis en vers français, Paris 1811 (BnF)
– J. H. Flacon-Rochelle : Code civil des Français mis en vers, Paris 1805 (BnF)
Pour fêter le bicentenaire du Code civil, les éditions juridiques Litec proposent une reproduction du code de 1804, pour tout achat de l’édition 2004.
Etudes sur le texte fondateur du droit français :
– Livre du centenaire : le Code civil 1804-1904, Paris, Dalloz, 2004 (Réédition commentée) (BML)
– Livre du bicentenaire : Le Code civil, 1804-2004, Paris, Dalloz, Litec, 2004 (BML)
– Le discours et le Code. Portalis, deux siècles après le Code napoléonien, Paris, Litec, Éditions du Juris-Classeur, 2004 (BML)
– B. Beignier : Portalis et le droit naturel dans le Code civil, Revue d’Histoire des Facultés de Droit et de la Science juridique, 1988, n° 6, p. 77-101 (BnF)
– J. Bonnecasse : La philosophie du code Napoléon appliquée au droit de la famille, 2ème édition, 1928 (BnF)
– J.-D. Bredin (prés.) : Code civil des Français 1804, Paris, Dalloz, 2004 (BML)
– J.-B. Cambacérès : Projet de Code civil, avec une table analytique des matières, Paris, Garnery libraire, 1800 (BnF)
– J. Carbonnier : Le Code civil, dans les lieux de mémoire, in La Nation (Dir. P. Nora), t. II, Paris, Gallimard, p. 1331-1351 (BnF)
– P. A. Fenet : Naissance du Code Civil, la raison du législateur, Paris, Flammarion, 1989 (BML)
– J. Godechot : Les institutions de la France sous la Révolution et l’Empire, Paris, PUF, 1968 (BML)
– L. Madelin : Histoire du consulat et de l’Empire, tome IV, Paris, Tallandier, 1974 (BML)
– X. Martin : Mythologie du Code Napoléon. Aux soubassements de la France moderne, Paris, DMMM [Dominique Martin Morin], 2003 (BML)
– J.-M.Poughon : Le code Civil, Paris, P.U.F., coll. Que sais-je, 2ème éd. 1995 (BML)
– F. Sévin : Études sur les origines révolutionnaires des Codes Napoléon, Paris, 1879. (BnF)
Biographie :
– Portalis le juste : actes du colloque de Paris, organisé par l’Institut européen des Relations Église-État avec le concours de l’Institut Portalis de la Faculté de Droit de l’université d’Aix-Marseille III, sous la direction de Joël-Benoît d’Onorio, Aix-en-Provence : Presses universitaires d’Aix-Marseille (PUAM), 2004 (BML)
– J.-L. A. Chartier : Portalis, le père du code civil, Paris, Fayard, 2004 (BML)
– E. Leduc : Portalis, une grande figure de l’histoire napoléonienne, s.l., E. Leduc, 1991 (BML)
– J.-B. d’Onorio : Portalis, l’esprit des siècles, Paris, Dalloz, 2005 (BML)
Articles :
– A.-P. Arnaud, J.-L. Halpérin, R. Martinage : L’esprit des codes napoléoniens, in L’État moderne : regards sur la pensée politique de l’Europe occidentale entre 1715 et 1848, Paris, Vrin, 2000 (BML)
– J.O. Boudon : Mon code fondements de civilisation, in Grand Tour, numéro 14, mars-avril 2000, p. 10-12 (BML)
– A. Delmas : La naissance du Code civil (21 mars 1804), in Napoléon Ier, le magazine du Consulat et de l’Empire, n° 25, mars-avril 2004, p. 36-37 (BML)
– S. Desan (University of Wisconsin-Madison) : Qu’est-ce qui fait un père ? Illégitimité et paternité de l’an II au Code civil, in Annales. Histoire, Sciences sociales, n° 4, juillet-août 2002, p. 935-964 (BnF)
– J. Imbert : Code civil, in Le Dictionnaire Napoléon, Paris, Editions Fayard, 1999, 2ème ed., tome 2, p. 449-451 (BML)
– A. Pigeard : La loi fédère le vieux continent, in Historia thématique, » Napoléon le vrai père de l’Europe « , n° 78, Juillet-Aout 2002, p. 28-31 (BML)
– P.-L. Weinacht : Les Etats de la Confédération du Rhin face au Code Napoléon, p.91-101 in Napoléon et l’Europe, Colloque de la Roche-sur-Yon, dir. J.-Cl. Martin, Rennes : Presses Universitaires de Rennes, 2002, 169 p. (BML)
I. Delage, S. Artus, mars 2004
C. Prévot, mise à jour, octobre 2005