Le Code civil a été promulgué :
le 21 mars 1800
le 21 mars 1802
le 21 mars 1804
Oeuvre de quatre rédacteurs principaux, Portalis, Tronchet, Maleville et Bigot de Préameneu, le Code civil est réputé pour sa concision et sa clarté. Il comprend :
28 lois et 1 996 articles organisés en 3 parties consacrées aux personnes, aux biens et à la propriété
36 lois et 2 281 articles organisés en 3 parties consacrées aux personnes, aux biens et à la propriété
42 lois et 3 152 articles organisés en 3 parties consacrées aux personnes, aux biens et à la propriété
Laquelle (ou lesquelles) de ces phrases est (sont) juste(s) :
Le Code civil a inspiré les codes d'autres pays en Europe,dont certains sont encore en vigueur
Le Code civil a inspiré les codes de pays du continent américain, comme l'Argentine, le Chili, la Louisiane
Le Code civil a inspiré les codes d'autres pays du continent asiatique, comme la Chine
Créé le 19 mai 1802, l'ordre de la Légion d'honneur récompense :
uniquement des militaires
des militaires et des civils, mais uniquement des hommes
des militaires et des civils, hommes et femmes
Créée le 18 février 1800, la Banque de France a reçu, par la loi du 14 avril 1803, le monopole :
de fabriquer le papier-monnaie, pendant 15 ans
de prêter de l'argent à l'Etat
Le Franc germinal, appelé ainsi parce créé par la loi du 7 germinal an XI (27 mars 1803), a apporté une grande stabilité économique dans les échanges :
le poids d'or et d'argent constituant les différentes pièces était clairement fixé par l'Etat, pour tout l'Empire
la loi a limité le nombre de pièces en circulation
En 1806, le ministre des Finances Gaudin demanda que des canons pris lors de la bataille d'Austerlitz soient fondus pour construire les machines nécessaires à la fabrication du franc germinal :
Napoléon a refusé, il a préféré réutiliser ces canons
Napoléon a accepté, et les machines ont été utilisables pendant 150 ans
Le Conseil d'État, recréé par la Constitution du 13 décembre 1799, comprenait 30 à 40 conseillers qui étaient chargés de :
surveiller les dépenses de l'État
de rédiger les projets de loi et les règlements d'administration publique
de juger les opposants au régime
Un arrêté du 19 germinal an XI (9 avril 1803) crée le poste des auditeurs du Conseil d'Etat, chargés de préparer les dossiers pour aider les conseillers d'Etat. Parmi eux, figura sous l'Empire un grand écrivain français :
Flaubert
Chateaubriand
Beyle, dont le nom de plume fut Stendhal
L'université impériale reçut le monopole de l'enseignement public laïque. Elle fut créée :
le 10 mai 1803
le 10 mai 1804
le 10 mai 1806
Supprimés en 1789, les intendants avaient jusqu'alors des compétences très étendues en matière de « justice, de police et de finance » dans les « généralités » qu'ils géraient. Napoléon crée par la loi du 28 pluviôse an VIII les préfets, chargés de faire appliquer la loi, dans le département où ils étaient nommés. Napoléon les surnomma :
mes petits sosies
des empereurs au petit pied
mes petits aigles
Chargé de nombreuses missions, le préfet devait :
organiser la conscription et les réquisitions pour la guerre
organiser la levée des impôts
de maintenir l'ordre dans sa circonscription et d'assurer la fidélité de la population au régime
