Les grandes réformes sous le Consulat et l’Empire

De nombreuses réformes du Consulat et de l’Empire perdurent dans les institutions françaises d’aujourd’hui : des informations à glaner notamment dans les Articles et les Chronologies de la section Histoire des deux Empires ! (I. Delage, juill. 2010)

  1. Le Code civil a été promulgué :

  2. Oeuvre de quatre rédacteurs principaux, Portalis, Tronchet, Maleville et Bigot de Préameneu, le Code civil est réputé pour sa concision et sa clarté. Il comprend :

  3. Laquelle (ou lesquelles) de ces phrases est (sont) juste(s) :

  4. Créé le 19 mai 1802, l'ordre de la Légion d'honneur récompense :

  5. Créée le 18 février 1800, la Banque de France a reçu, par la loi du 14 avril 1803, le monopole :

  6. Le Franc germinal, appelé ainsi parce créé par la loi du 7 germinal an XI (27 mars 1803), a apporté une grande stabilité économique dans les échanges :

  7. En 1806, le ministre des Finances Gaudin demanda que des canons pris lors de la bataille d'Austerlitz soient fondus pour construire les machines nécessaires à la fabrication du franc germinal :

  8. Le Conseil d'État, recréé par la Constitution du 13 décembre 1799, comprenait 30 à 40 conseillers qui étaient chargés de :

  9. Un arrêté du 19 germinal an XI (9 avril 1803) crée le poste des auditeurs du Conseil d'Etat, chargés de préparer les dossiers pour aider les conseillers d'Etat. Parmi eux, figura sous l'Empire un grand écrivain français :

  10. L'université impériale reçut le monopole de l'enseignement public laïque. Elle fut créée :

  11. Supprimés en 1789, les intendants avaient jusqu'alors des compétences très étendues en matière de « justice, de police et de finance » dans les « généralités » qu'ils géraient. Napoléon crée par la loi du 28 pluviôse an VIII les préfets, chargés de faire appliquer la loi, dans le département où ils étaient nommés. Napoléon les surnomma :

  12. Chargé de nombreuses missions, le préfet devait :