Dossiers thématiques : 8
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Dossier thématique2002- 2018 : édition de la Correspondance générale de Napoléon BonaparteEn 2002, la Fondation Napoléon a initié la publication de la Correspondance générale de Napoléon Bonaparte. Né des volontés combinées du Baron Gourgaud, alors président de la Fondation Napoléon, de Thierry Lentz directeur de la Fondation Napoléon, et du Conseil d’Administration de la Fondation, le… -
Dossier thématiqueLe code pénal de 1810Le Code pénal promulgué le 22 février 1810 devait remplacer diverses lois adoptées pendant les dix premières années de la Révolution dont l’ossature était le Code pénal des 25 septembre-6 octobre 1791 et le Code des délits et des peines de l’an IV. -
Dossier thématiqueLa création de la Cour des Comptes (16 septembre 1807)Le 16 septembre 1807, est créée la Cour des Comptes. Juridiction financière étroitement liée à l’Empereur, elle doit garantir la régularité des dépenses publiques. La création de la Cour des Comptes s’inscrit dans la grande oeuvre de réorganisation de la France amorcée au lendemain du… -
Dossier thématiqueLe Code de Commerce : un remaniement nécessaire des règles de commerceLe 15 septembre 1807 était promulgué le Code de Commerce. Il s’inscrit dans la grande oeuvre de réorganisation de la France amorcée au lendemain du coup d’Etat du 18 Brumaire an VIII (9 novembre 1799). Pour Bonaparte, il s’agit de reconstruire la société et pour… -
Dossier thématiqueLa proclamation de l’Empire, 18 mai 1804Le 18 mai 1804, Napoléon Bonaparte, alors Premier Consul, obtenait, par voie constitutionnelle, la dignité d’empereur des Français, sous le nom de Napoléon Ier. -
Dossier thématiqueLa promulgation du Code civil des Français (21 mars 1804)Le Code civil des Français, appelé usuellement Code civil ou Code Napoléon fut promulgué le 21 mars 1804. Il regroupe les lois relatives au droit civil français. L’essentiel de son contenu est encore en vigueur aujourd’hui en France. -
Dossier thématiqueLa création du « franc germinal » (Loi du 7 germinal an XI / 28 mars 1803)La loi du 7 germinal an XI (28 mars 1803) confirme l’existence du Franc, appelé par tous « franc germinal ». La première pièce de 1 franc porte sur la face l’effigie du Premier Consul et sur le revers l’inscription République française, le millésime et… -
Dossier thématiqueLa Légion d’honneur : une récompense militaire et civileLe 17 mai 1802, le Tribunat adopte la loi créant l’ordre de la Légion d’honneur. Il a pour objectif de récompenser « les services et les vertus » (art. Ier), des militaires mais également des civils, issus de milieux sociaux et économiques différents.