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Introduction
L’image de Napoléon posé en législateur est bien connue de tous. Rappelons à titre d’exemple le tableau d’Anne-Louis Girodet, produit vers 1812, qui dépeint Napoléon avec les imperalia (le sceptre, la main de justice et le globe), auxquels est associé le Code civil, véritable attribut du prince législateur dans l’image du pouvoir impérial. Autant que la promulgation du Code civil de 1804, l’histoire du droit sous le Premier Empire est aussi celle d’hommes de lois, tels que Jean-Jacques Régis de Cambacérès, François Denis Tronchet et Jean-Étienne-Marie Portalis, qui ont façonné le paysage juridique et constitutionnel de la France au tournant du XIXe siècle. (mise en ligne 24 septembre 2021)
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Commentaires
► Contenu sur napoleon.org
•Dossier thématique : La promulgation du code civil des Français (21 mars 1804)
•Dossier thématique : La création de la Cour des comptes (16 septembre 1807)
•Dossier thématique : Le Code de commerce : un remaniement nécessaire des règles de commerce
•Dossier thématique : Le Code pénal de 1810
•Article : Une chronique d’Arnaud Teyssier : « Dans l’intérêt du service public » : heurs et malheurs de « l’égalité des droits », de Bonaparte à nos jours
•Article : Le régime napoléonien était-il un état de droit
•Vidéos : Colloque Napoléon et le droit : revoir les vidéos du colloque (2017)► Ailleurs sur le web
•Entrevue exclusive avec Thierry Lentz sur Napoléon et le droit par Aclyde le Poder du Cercle droit et liberté
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Jeunes Historiens
► Contenus pour les Jeunes historiens et leurs enseignants sur napoleon.org et sur Napoleonica la chaîne sur YouTube
•Article pour les Jeunes historiens : 1804, le Code civil des Français – la même loi pour tous et partout
•Article pour les enseignants : 1804, le Code civil des Français : la même loi pour tous, partout > cours, infographie et bibliographie
•Tableau commenté : Napoléon couronné par le temps écrit le Code civil > tableau/allégorie de Mauzaisse (1833) commenté
•Infographie : Napoléon et le Code civil
•Vidéo : Le Code civil (21 mars 1804). Partie 1 : Origines (3 min. 24)
•Vidéo : Le Code civil (21 mars 1804). Partie 2 : Cinq grands principes (5 min. 03)
•Document : Jean-Étienne Portalis : « Qu’est-ce qu’un Code civil ? » extraits d’un texte fondamental pour comprendre ce que sont une loi et un code civil -
Napoleonica® la revue
► Napoleonica. La Revue et l’histoire du droit
•BLOQUET, Josée, « L’Acte additionnel aux constitutions de l’Empire du 22 avril 1815 : une bataille perdue d’avance ? », Napoleonica. La Revue, vol. 13, no. 1 (2012), p. 3-39.
•BLOQUET, Josée, «“La société n’a pas intérêt à ce que les bâtards soient reconnus” (Napoléon) », Napoleonica. La Revue, vol. 14, no. 2 (2012), p. 50-73.
•BLOQUET, Sylvain, « Le mariage, un “contrat perpétuel par sa destination” (Portalis) », Napoleonica. La Revue, vol. 14, no. 2 (2012), p. 74-110.
•BLOQUET, Sylvain, « La genèse de la constitution de l’an VIII et ses ultimes modifications manuscrites », Napoleonica. La Revue, vol. 25, no. 1 (2016), p. 5-93.
•BRULEY, Yves, « Mariage et famille sous Napoléon : le droit entre religion et laïcité », Napoleonica. La Revue, vol. 14, no. 2 (2012), p. 111-126.
•DESRAYAUD, Alain, « La formation des juristes du Consulat et de l’Empire », Napoleonica. La Revue, vol. 16, no. 1 (2013), p. 3-13.
•DESRAYAUD, Alain, « Le père dans le Code civil, un magistrat domestique », Napoleonica. La Revue, vol. 14, no. 2 (2012), p. 3-24.
•DESRAYAUD, Alain, « Le sentiment patriotique dans le discours des législateurs de 1801 », Napoleonica. La Revue, vol. 9, no. 3 (2010), p. 32-90.
•MENICHETTI, Johan , « L’écriture de la constitution de l’An VIII : quelques réflexions sur l’échec d’un mécanisme révolutionnaire », Napoleonica. La Revue, vol. 18, no. 3 (2013), p. 65-83.
•MENICHETTI, Johan, « Pierre-Louis Roederer : la science sociale au Conseil d’État », Napoleonica. La Revue, vol. 16, no. 1 (2013), p. 17-48.
•SAADA, Leila, « Les interventions de Napoléon Bonaparte au Conseil d’État sur les questions familiales », Napoleonica. La Revue, vol. 14, no. 2 (2012), p. 25-49.
•SAFATIAN, Saman, « La rédaction du Code civil », Napoleonica. La Revue, vol. 16, no. 1 (2013), p. 49-63.
•VELLEY, Serge, « Une constitution trop “vivante” ? Heurs et malheurs de la constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799) », Napoleonica. La Revue, vol. 33, no. 1 (2019), p. 51-66.
•VIAL, Charles-Éloi, « 4, 6 et 11 avril 1814 : les trois actes d’abdication de Napoléon Ier », Napoleonica. La Revue, vol. 19, no. 1 (2014), p. 2-24.
•ZACHARIE, Clémence, « Napoléon et les règles de dévolution de la couronne. Contribution à l’étude du droit constitutionnel impérial », Napoleonica. La Revue, vol. 9, no. 3 (2010), p. 3-31.
•ZACHARIE, Clémence, « Ordre public et affaires de famille : le rôle de la police du Consulat et de l’Empire », Napoleonica. La Revue, vol. 14, no. 2 (2012), p. 127-138. -
Documents historiques
►Documents historiques disponibles sur la bibliothèque numérique napoléonienne
•Constitution de 1791
•Constitution de l’an I (1792)
•Referendum: Août 1793 sur la constitution de l’an I
•Projet de Constitution « Girondin » de 1793
•Constitution de l’an III (1795)
•Referendum: Septembre 1795 sur la constitution de l’an III
•Constitution de l’an VIII (1799)
•Référendum : janvier 1800 : Sur la Constitution de l’an VIII
•Constitution de l’an X (1802)
•Constitution de l’an XII (1804)
•Référendum : juin 1804 : Sur la Constitution de l’an XII
•Projet de constitution du 6 avril 1814
•Acte additionnel aux constitutions de l’Empire du 22 avril 1815
•Référendum : mai 1815 : Sur l’acte additionnel aux constitutions de l’Empire
•Projet de Constitution du 29 juin 1815► Pour accéder à davantage de documents d’archives sur Napoléon et le droit, rendez-vous sur Napoleonica – les archives
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Lectures complémentaires
•AMSON, Daniel, Histoire constitutionnelle française. De la prise de la Bastille à Waterloo, Paris, Lextensoéditions, 2010.
•CAHEN Raphaël et LAURENT-BONNE Nicolas (dir.), Joseph-Marie Portalis. Diplomate, magistrat et législateur, Aix-en-Provence, Presses universitaires Aix-Marseille, 2020.
•CHATEL DE BRANCION, Laurence. Cambacérès, Perrin, 2009.
•HALPÉRIN, Jean-Louis, Histoire des droits en Europe : de 1750 à nos jours, Paris, Flammarion, 2004.
•LENTZ, Thierry (dir.), Napoléon et le droit, Paris, CNRS Éditions, 2017.
•TESSIER, Philippe, François Denis Tronchet, Paris, Fayard, 2016.
Napoléon et le droit
À l’occasion du bicentenaire de la mort de Napoléon, nous vous proposons un dossier thématique sur Napoléon et le droit. Le dossier rassemble diverses ressources (articles, iconographies, vidéos, etc.) portant sur le droit pendant la période napoléonienne, avec une attention particulière pour l’élaboration du Code civil de 1804 et son héritage. (mise en ligne 24 septembre 2021)
© RMN-Grand Palais (Château de Fontainebleau) / Gérard Blot